Mentions légales

1. Informations éditoriales et techniques

2. Droits d'auteur et copyright

3. Bases de données

4. Protection de vos informations nominatives

5. Accès au site et clause de non-responsabilité

6. Liens hypertextes

7. Données statistiques

8. Listes de diffusion

 

1.1. Informations éditoriales

http://infotransfront.msh-lorraine.fr est le site officiel du projet de recherche InfoTransFront, soutenu et hébergé par la Maison des Sciences de l'Homme Lorraine (USR 3261 CNRS, Université de Lorraine).

 

Responsables légaux

Gerhard Heinzmann, Directeur et Jacques Walter, Directeur-adjoint, MSH Lorraine (2011-2014)
Béatrice Fleury, Directrice (à compter d'octobre 2014)

 

Responsable éditorial et rédactionnel

Communication MSH Lorraine : Marie L'Etang
Projet InfoTransFront : Vincent Goulet

 

Conception, organisation et rédaction des contenus

Communication MSH Lorraine : Marie L'Etang
Projet InfoTransFront : Bénédicte Toullec et Vincent Goulet

 

Habillage graphique

Communication MSH Lorraine

 

1.2. Informations techniques

Responsable technique

Dominique Hazard

 

Technologies utilisées

Ce site internet utilise le système de gestion de contenu TYPO3.
Bases de données Php MySQL.

 

Hébergement

Université de Lorraine

 

2. Droits d'auteur et copyright

Les informations disponibles sur ce site sont protégées par copyright :

Copyright © 2011-2014 MSH Lorraine. InfoTransFront. Tous droits réservés.


Ce site est une œuvre de création, il relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Les photographies, textes, dessins, images etc. protégés par les droits de la propriété intellectuelle sont la propriété de la MSH Lorraine ou de tiers ayant permis à la MSH Lorraine d'en faire usage.

Toute utilisation, reproduction, représentation ou distribution de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite sauf autorisation expresse de la direction de la MSH Lorraine.

 

Exceptions

La reproduction partielle des contenus de ce site sont néanmoins autorisées, tout particulièrement dans un cadre pédagogique ou scientifique, sous respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion ;
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits ;
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site web infotransfront.msh-lorraine.fr
    Les droits de reproduction et de représentation sont réservés et strictement limités. »

 

3. Bases de données

Il est interdit d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur ce site, ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

Les informations nominatives contenues dans ce serveur sont uniquement destinées à être consultées mais ne doivent être ni modifiées, ni reprises, en particulier pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires.

Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

 

4. Protection de vos informations nominatives

Ce site web, qui comporte des informations nominatives concernant notamment les personnels de la MSH Lorraine, a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Cnil (correspondant Informatique et Libertés Université Nancy 2). Conformément à la loi 78-17 "Informatique et Libertés" (art 34 et art 36), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmestre de ce site.

 

5. Accès au site et clause de non-responsabilité

L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Le contenu du site est fourni "en l'état", sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. La MSH Lorraine ne garantit et ne saurait supporter la moindre responsabilité quant à l'usage qui pourrait en être fait.
En aucun cas la MSH Lorraine ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects qui résulteraient de l'utilisation de ce site et notamment des dommages matériels, perte de données ou de programme, résultant de son accès ou de son utilisation.
La MSH Lorraine ne peut garantir que les informations du site sont complètes, précises, exactes, dépourvues de toute erreur et à jour.

Toute information pourra être modifiée sans avertissement préalable.

 

6. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place par des tiers et pointant vers les pages du site de la MSH Lorraine sont autorisés pour autant qu'ils ne nuisent pas à son contenu en le dénaturant ou lui portant atteinte et qu'ils permettent à l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.

 

7. Données statistiques

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8. Listes de diffusion

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l'envoi de la lettre d'information de la MSH Lorraine et autres informations plus ponctuelles. Les données saisies dans les formulaires de contact ou d'enregistrement sont conservées durant un an. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant que vous pouvez exercer auprès de la MSH Lorraine.

 

Première mise en ligne : 21 mars 2011
Dernière mise à jour : 11 juillet 2014


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